Les copropriétés résidentielles ou copropriétés horizontales sont souvent confondues avec le lotissement. Même si d’apparence les deux peuvent se ressembler, leur fonctionnement diffère. La principale différence ? En lotissement, la maison et le terrain vous appartiennent.
De plus, il n’y a ni syndic de copropriété ni obligation de recueillir l’assentiment de la majorité absolue des copropriétaires pour effectuer des travaux dans votre jardin. Mais encore, les copropriétés résidentielles se distinguent en deux grandes catégories différentes l’une de l’autre.
Si vous souhaitez plus de détails les caractéristiques de ces types de copropriétés, vous êtes au bon endroit.
La copropriété indivise et divise
Par définition, la copropriété est le droit que plusieurs personnes ont sur un même bien. Elle peut être divise ou indivise, selon l’étendue des droits de chacun, et les caractéristiques de la propriété. Elle est dite « indivise » lorsque le bien n’est pas matériellement divisé.
À titre exemplaire, un chalet, une maison, ou un appartement en copropriété appartenant à un couple, aux deux noms. Le site https://www.syndic4you.be/fr/ soulève que dans ce type de copropriété, un seul lot (cadastre) décrit l’ensemble de la propriété. Les taxes scolaires et municipales sont communes entre les propriétaires.
De plus, c’est la convention d’indivision qui permet d’administrer des droits de tous les propriétaires et d’établir des droits exclusifs attribués à chacun d’entre eux. La propriété divise, quant à elle, permet de devenir propriétaire d’une partie privative (par exemple appartement, stationnement privé) et d’un pourcentage des parties communes de l’immeuble.
Dans ce type de contrat, il est possible qu’un propriétaire ait l’usage exclusif de certaines parties communes à usage restreint, comme une terrasse ou un balcon. En contractant de la sorte, l’appartement aura son propre numéro de lot (cadastre), et le propriétaire disposera de ses propres comptes de taxes scolaires et municipales.
La copropriété horizontale et verticale
Le style horizontal est beaucoup moins contraignant que la copropriété verticale. Au lieu de partager des salles communes avec d’autres individus, le propriétaire se trouve à partager les allées, et d’autres infrastructures indispensables pour la vie en communauté. Dans cette optique, le sol appartient à l’ensemble des copropriétaires.
Les propriétaires ne possèdent que leur maison et partagent la propriété de l’ensemble du terrain. Un copropriétaire peut avoir un terrain auquel il est le seul à avoir accès autour de sa maison, un terrain clôturé sur lequel il peut stationner son véhicule ou encore un barbecue, mais il n’en sera pas le propriétaire exclusif. Il n’aura que le droit de jouissance privative.
La copropriété verticale concerne plus les immeubles et les maisons en copropriété. Deux ménages peuvent devenir propriétaire d’un appartement et partager un espace commun, hormis les espaces privatifs comme les chambres ou les salles de bains. Tout est clairement stipulé dans le contrat, et le non-respect pourrait entraîner des sanctions.
Les copropriétés résidentielles peuvent bien-être une grande maison avec beau jardin ou un simple appartement abritant plusieurs copropriétaires. Dans l’un comme l’autre, les individus sont assujettis à des charges pour entretenir et réparer les parties communes comme les voies d’accès, les passages, ou encore les systèmes centraux de chauffage.
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